QUATRIÈME CONGRÈS QUÉBÉCOIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Le quatrième Congrès québécois de droit constitutionnel, organisé par l’Association Québécoise du Droit Constitutionel: http://www.aqdc.org], aura pour thème « Perspectives québécoises sur le principe fédératif » et aura lieu à la Faculté de droit de l’Université de Montréal le vendredi 11 septembre 2009.
Trois membres du CRIDAQ participeront au Congrès: Michel SEYMOUR, Hugo CYR, Eugénie BROUILLET.
INFORMATION SUR LE CONGRÈS:
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
Pavillon Maximilien-Caron- Salon des professeurs (A-3464)
3100, chemin de la Tour, Montréal
Vendredi le 11 septembre 2009
Pour l’inscription au Congrès, cliquez ici: http://www.aqdc.org/public/main.php?s=1&l=fr].
PROGRAMME DÉFINITIF
MOTS DE BIENVENUE (9 h 00-9 h 15)
Gilles TRUDEAU, doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS, professeur à la Faculté de droit de l »Université de Montréal et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées
Daniel TURP, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et président de l’Association québécoise de droit constitutionnel
SÉANCE D’OUVERTURE (9 h 15-9h 45)
Sous la présidence d’Alexandre CLOUTIER, député du Lac Saint-Jean à l’Assemblée nationale du Québec et secrétaire général de l’Association québécoise de droit constitutionnel
ALLOCUTION D’OUVERTURE
François CHEVRETTE, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
PREMIÈRE SÉANCE DE TRAVAIL (9 h 45 – 11 h 00)
LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES INSTITUTIONS FÉDÉRALES
Sous la présidence de Danielle PINARD, professeure et vice-doyenne aux études de premier cycle à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Conférenciers :
Réjean PELLETIER, professeur au département de science politique de l’Université Laval
Warren NEWMAN, avocat général principal à la section du droit administratif et constitutionnel au ministère de la Justice du Canada
DEUXIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (11 h 15 – 12 h 30)
LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LE PARTAGE DES COMPÉTENCES
Sous la présidence de HENRI BRUN, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval
Conférenciers :
Alain NOËL, professeur au Département de science politique de l’Université de Montréal
Eugénie BROUILLET, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval et vice-présidente de l’Association québécoise de droit constitutionnel
TROISIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (13 h 30-15 h 00)
LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES DROITS FONDAMENTAUX
Sous la présidence de Michel SEYMOUR, professeur au département de philosophie de l’Université de Montréal
Conférenciers :
Daniel TURP, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Jean LECLAIR, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
QUATRIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (15 h 15-16 h 45)
LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES RELATIONS INTERNATIONALES
Sous la présidence d’Armand DE MESTRAL, professeur à la Faculté de droit de l’Université de McGill
Conférenciers :
Hugo CYR, professeur à la Faculté de droit et de science politique de l’Université du Québec à Montréal
Éric THÉROUX, directeur général des affaires multilatérales et des engagements internationaux au ministère des Relations internationales du Québec
SÉANCE DE CLÔTURE (17 h 30-19 h 00)
Lancement du deuxième volume de la Revue québécoise de droit constitutionnel