QUATRIÈME CONGRÈS QUÉBÉCOIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

Le quatrième Congrès québécois de droit constitutionnel, organisé par l’Association Québécoise du Droit Constitutionel: http://www.aqdc.org], aura pour thème « Perspectives québécoises sur le principe fédératif » et aura lieu à la Faculté de droit de l’Université de Montréal le vendredi 11 septembre 2009.

Trois membres du CRIDAQ participeront au Congrès: Michel SEYMOUR, Hugo CYR, Eugénie BROUILLET.

INFORMATION SUR LE CONGRÈS:

UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
Pavillon Maximilien-Caron- Salon des professeurs (A-3464)
3100, chemin de la Tour, Montréal

Vendredi le 11 septembre 2009

Pour l’inscription au Congrès, cliquez ici: http://www.aqdc.org/public/main.php?s=1&l=fr].

PROGRAMME DÉFINITIF

MOTS DE BIENVENUE (9 h 00-9 h 15)

Gilles TRUDEAU, doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS, professeur à la Faculté de droit de l”Université de Montréal et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées
Daniel TURP, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et président de l’Association québécoise de droit constitutionnel

SÉANCE D’OUVERTURE (9 h 15-9h 45)

Sous la présidence d’Alexandre CLOUTIER, député du Lac Saint-Jean à l’Assemblée nationale du Québec et secrétaire général de l’Association québécoise de droit constitutionnel

ALLOCUTION D’OUVERTURE

François CHEVRETTE, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal

PREMIÈRE SÉANCE DE TRAVAIL (9 h 45 – 11 h 00)

LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES INSTITUTIONS FÉDÉRALES

Sous la présidence de Danielle PINARD, professeure et vice-doyenne aux études de premier cycle à la Faculté de droit de l’Université de Montréal

Conférenciers :

Réjean PELLETIER, professeur au département de science politique de l’Université Laval
Warren NEWMAN, avocat général principal à la section du droit administratif et constitutionnel au ministère de la Justice du Canada

DEUXIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (11 h 15 – 12 h 30)

LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LE PARTAGE DES COMPÉTENCES

Sous la présidence de HENRI BRUN, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval

Conférenciers :

Alain NOËL, professeur au Département de science politique de l’Université de Montréal
Eugénie BROUILLET, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval et vice-présidente de l’Association québécoise de droit constitutionnel

TROISIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (13 h 30-15 h 00)

LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES DROITS FONDAMENTAUX

Sous la présidence de Michel SEYMOUR, professeur au département de philosophie de l’Université de Montréal

Conférenciers :

Daniel TURP, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Jean LECLAIR, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal

QUATRIÈME SÉANCE DE TRAVAIL (15 h 15-16 h 45)

LE PRINCIPE FÉDÉRATIF ET LES RELATIONS INTERNATIONALES

Sous la présidence d’Armand DE MESTRAL, professeur à la Faculté de droit de l’Université de McGill

Conférenciers :

Hugo CYR, professeur à la Faculté de droit et de science politique de l’Université du Québec à Montréal
Éric THÉROUX, directeur général des affaires multilatérales et des engagements internationaux au ministère des Relations internationales du Québec

SÉANCE DE CLÔTURE (17 h 30-19 h 00)

Lancement du deuxième volume de la Revue québécoise de droit constitutionnel

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