Patrick Taillon

Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires

Association québécoise de droit constitutionnel

* Directeur de la Revue québécoise de droit constitutionnel publiée par l’Association

* Responsable du Blogue québécois de l’actualité constitutionnelle tenu par l’Association

* Rédacteur en chef du Bulletin québécois de droit constitutionnel

Groupe d’études sur les droits et libertés de la Faculté de droit de l’Université Laval

Association française de droit constitutionnel (AFDC)

• La révision constitutionnelle dans tous ses états
• En attendant la suite… le Parti québécois sur le front constitutionnel
• La démocratie référendaire dans les ensembles plurinationaux
• Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions
• Le fédéralisme canadien : sources, pratiques et dysfonctionnements

Articles dans des revues avec comité de lecture

• « Le référendum, angle mort du républicanisme à la française », Pouvoirs. Revue françaises d’études constitutionnelles et politiques, 175, 2020, p. 57-68.
• « Le fédéralisme canadien : sources, pratiques et dysfonctionnements », Civitas Europa, Numéro spécial vingtième anniversaire, 2018, p. 237-261 (avec Amélie Binette).
• «Jean-Charles Bonenfant: des institutions à hauteur d’homme », Le Bulletin de la Bibliothèque, 47 (1), 2018, p. 5-10 (avec AmélieBinette).
• « Une institution qui n’a pas tenu ses promesses: le référendum de révocation présidentielle en Roumanie », Revue roumaine de droit comparé Romanian Journal of Comparative Law, 9 (1), 2018, p. 74-96 (avec James Proctor).

Direction d’ouvrages collectifs

• Modifications informelles et sources «paraconstitutionnelles», dossier « Études », dans Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 36 (2020), Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021 (avec Amélie Binette)
• La révision constitutionnelle dans tous ses états, Montréal/Bruxelles, Éditions Yvon Blais (Thomson Reuters)/Anthemis, 2020, 664 p. (avec Dave Guénette et Marc Verdussen).
• Jean-Charles Bonenfant et « l’esprit » de 1867. Anthologie, Québec, Presses de l’Université Laval (avec Guy Laforest et Amélie Binette), 2018, 248 p.
• La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, Québec, Presses de l’Université Laval, 540 p. (avec Amélie Binette).

Chapitres de livre

• « From veracity to traceability: a new canadian legal framework for deliberative referenda », dans Sandrine Beaume, Véronique Boillet et Vincent Martenet (dir.), Misinformation in referenda, New York, Routledge, 2021, p. 257-279 .
• « Les sources paraconstitutionnelles : un supplément et parfois un succédané à la Constitution formelle », dans Annuaire international de Justice constitutionnelle, section « Études », vol. 36 (2020) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021, p. 15-27.
• « Les assises indirectes d’un droit constitutionnel de l’environnement au Canada », dans Annuaire international de justice constitutionnelle, vol. 36, Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021 (avec Russ Manitt).
• « Chronique d’actualité constitutionnelle Québec/Canada », dans Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 36, Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021 (avec Amélie Binette).
• « La Constitution du Manitoba : le prolongement avorté du pacte de 1867 », dans Michel J. Doyon (dir.), 175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 53-88 (avec Amélie Binette).
• « La laïcité à l’épreuve du dialogue interinstitutionnel au Canada », dans Lucia Ferretti et François Rocher (dir.), Les Enjeux d’un Québec laïque : la loi 21 en perspective, Montréal, Del Busso Éditeur, 2020.
• « La révision constitutionnelle : une introduction », dans Dave Guénette, Patrick Taillon et Marc Verdussen (dir.), La révision constitutionnelle dans tous ses états, Montréal/Bruxelles, Éditions Yvon Blais/Anthemis, 2020, p. 5-17 (avec Dave Guénette et Marc Verdussen).
• « La constitution formelle des États fédéral et fédérés au Canada », dans Dave Guénette, Patrick Taillon et Marc Verdussen (dir.), La révision constitutionnelle dans tous ses états, Montréal/Bruxelles, Éditions Yvon Blais (Thomson Reuters)/Anthemis, 2020, p. 273-309 (avec Hubert Cauchon).
• « Confusion à la source de l’ordre juridique canadien : du modèle impérial au modèle fédéral », dans Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon (dir.), Cinquante déclinaisons de fédéralisme : théorie, enjeux et études de cas, Montréal, Les Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 261-282 (avec Amélie Binette).
• « Le caractère plurinational du fédéralisme canadien », dans Jean-Yves et Florence Faberon (dir.), Les fédéralismes, Éditions « Recherches sur la cohésion sociale », Nouméa, Les Presses électroniques de la Maison de la Mélanésie, 2020, p. 241-264 (avec Amélie Binette).
• « Au cœur de l’impasse : le veto constitutionnel dans la pensée fédéraliste au Québec », dans Antoine Brousseau Desaulniers et Stéphane Savard (dir.), La pensée fédéraliste contemporaine au Québec. Perspective historique, Montréal, Les Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 459-486.
• « Une démocratie sans peuple, sans majorité et sans histoire. De la démocratie par le peuple à la démocratie par la Constitution », dans F.Mathieu et D.Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada: de l’État binational à l’État multinational, coll. « Démocratie et diversité », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2019, p. 141-172.
• « The Democratic Potential of Referendums: Intrinsic and Extrinsic Limitation », dans Matt Qvortrup and Laurence Morel (Eds), The Ashgate Research Companion to Referendums and Direct Democracy, Florence, Routledge, 2018, p. 169-191.
• « L’ »esprit » Bonenfant », dans Amélie Binette, Patrick Taillon et Guy Laforest (dir.), Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, p.1-30.
• « Introduction: Le référendum, de la forme et du fond », dans Patrick Taillon et Amélie Binette (dir.), La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, Québec, Presses de l’Université Laval, 2018, p.3-17 (avec Amélie Binette).
• « Le contrôle opéré par la Cour suprême du Canada: un contrôle “naturel” dans un système diffus et marqué par l’unité juridictionnelle », dans Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et Caterina Severino (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice: une nouvelle étape après la QPC ?, Confluence des droits [en ligne], Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2017, en ligne: https://dice.univ-amu.fr/sites/dice.univ-amu.fr/files/article/le_controle_de_constitutionnalite_des_decisions_de_justice2.pdf.

Rapport de recherche

• « La monarchie canadienne : actualité d’une institution désuète et ses incidences sur la relation Québec-Canada », note de recherche produite pour l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales, Montréal, février 2021.
• Patrick Taillon et Marthe Fatin-Rouge Stefanini, « Le droit d’exprimer des convictions par le port de signes religieux en Europe : une diversité d’approches nationales qui coexistent dans un système commun de protection des droits », dans Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques, La laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la loi sur la laïcité de l’état, Québec, Gouvernement du Québec, 2021, p. 529-691.
• Rencension : André Binette, « La laïcité est au cœur de notre nation », L’Aut’Journal, 29 mars 2021.