Taillon, Patrick
Co-directeur de l’axe de recherche : Institutions, justice sociale et territoires (Axe II)
Professeur agrégé, Université Laval (Québec)
Page institutionnelle de Patrick Taillon.
patrick.taillon@fd.ulaval.caSpécialités
Droit constitutionnel — droit public comparé — droits et libertés de la personne — droit administratif — relations intergouvernementales canadiennes
Formation académique
LL.D.
Université Paris 1/ Université Laval (cotutelle)
D.E.A. – Droit public comparé des États européens
Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)
LL.B.
Université de Montréal
École du Barreau du Québec de Montréal
Formation préalable à l’obtention du permis de pratique de la profession d’avocat
Échange CRÉPUQ (automne 2000) / Université Paris 2 (Panthéon-Assas)
Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires
Association québécoise de droit constitutionnel
* Directeur de la Revue québécoise de droit constitutionnel publiée par l’Association
* Responsable du Blogue québécois de l’actualité constitutionnelle tenu par l’Association
* Rédacteur en chef du Bulletin québécois de droit constitutionnel
Groupe d’études sur les droits et libertés de la Faculté de droit de l’Université Laval
Association française de droit constitutionnel (AFDC)
- La révision constitutionnelle dans tous ses états
- En attendant la suite… Le Parti québécois sur le front constitutionnel
- La démocratie référendaire dans les ensembles plurinationaux
- Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions
- Le fédéralisme canadien : sources, pratiques et dysfonctionnements
Monographie
Le référendum expression directe de la souveraineté du peuple ? Essai critique sur la rationalisation de l’expression référendaire en droit comparé, coll. « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle », Paris, Dalloz, 2012, 586 p. [avant-propos de Ghislain Otis et de Bertrand Mathieu et préface Henri Brun]
- Prix spécial de thèse du Sénat français 2011
- Prix Dupin Aîné de la Chancellerie des universités de Paris 2011
- Prix de thèse de l’Association québécoise de droit comparé 2011
Revues avec comité de lecture
« Le fédéralisme canadien : sources, pratiques et dysfonctionnements », Civitas Europa, Numéro spécial vingtième anniversaire, 2018, p. 237-261 (avec Amélie Binette).
«Jean-Charles Bonenfant: des institutions à hauteur d’homme », Le Bulletin de la Bibliothèque, 47 (1), 2018, p. 5-10 (avec AmélieBinette).
« Une institution qui n’a pas tenu ses promesses: le référendum de révocation présidentielle en Roumanie », Revue roumaine de droit comparé Romanian Journal of Comparative Law, 9 (1), 2018, p. 74-96 (avec James Proctor).
« L’aide médicale à mourir au Canada. L’arrêt Carter : des interactions inédites entre juges et législateurs », Revue belge de droit constitutionnel, (1), 2016, p. 83-115 (avec Christine Vézina).
« Une Constitution en désuétude. Les réformes paraconstitutionnelles et la “ déhiérarchisation ” de la Constitution au Canada », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), avec la collaboration de George Azzaria, La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2016, p. 297-355.
« L’abdication d’Édouard VIII en 1936 : “ autopsie ” d’une modification de la Constitution canadienne », dans Michel Bédard et Philippe Lagassé (dir.), Le Parlement et la Couronne au Canada/Parliament and the Crown in Canada, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 353–403 (avec Julien Fournier, Geneviève Motard et André Binette).
« La pratique référendaire dans la construction européenne : et si l’on distinguait le bon grain de l’ivraie », 27 Politeia — Revue semestrielle de Droit constitutionnel comparé, 2015, 267-313.
« Le fédéralisme comme principe matriciel dans l’interprétation de la procédure de modification constitutionnelle », 60 (4) Revue de droit de McGill, 2015, p. 763-792 (avec Catherine Mathieu).
« De la clarté à l’arbitraire : le contrôle de la question et des résultats référendaires par le Parlement canadien », 20 Revista d’Estudis Autonòmics i Federals (REAF), 2014, p. 14-59
« Un référendum supraétatique pour l’Europe : les obstacles à l’expression directe d’une volonté populaire à l’échelle européenne », Revue de la Recherche juridique, Droit Prospectif, 2013, p.881-924 (avec Jean-Pierre Veilleux).
Direction d’ouvrages collectifs
Jean-Charles Bonenfant et « l’esprit » de 1867. Anthologie, Québec, Presses de l’Université Laval (avec Guy Laforest et Amélie Binette).
La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, Québec, Presses de l’Université Laval, 540 p. (avec Amélie Binette).
Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015 (avec Eugénie Brouillet) 992 p.
Le Renvoi relatif à la sécession du Québec : ses enseignements et ses suites, actes du VIIe Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel du 6 décembre 2013 à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, numéro thématique de la Revue québécoise de droit constitutionnel, vol. 6, 2014 (avec Amélie Binette)
La réforme du Sénat, actes du VIIIe Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel du 25 avril 2014 à la Faculté de droit de l’Université Laval, numéro thématique de la Revue québécoise de droit constitutionnel, vol. 5, 2013 (avec Amélie Binette).
La hiérarchie des droits fondamentaux et les accommodements religieux, actes du Ve Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel du 29 octobre 2010 à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, numéro thématique de la Revue québécoise de droit constitutionnel, vol. 4, 2012.
Chapitres de livre
«Une démocratie sans peuple, sans majorité et sans histoire. De la démocratie par le peuple à la démocratie par la Constitution», dans F.Mathieu et D.Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada: de l’État binational à l’État multinational, coll. «Démocratie et diversité», Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2019, p. 141-172.
«The Democratic Potential of Referendums: Intrinsic and Extrinsic Limitation », dans Matt Qvortrup and Laurence Morel (Eds), The Ashgate Research Companion to Referendums and Direct Democracy, Florence, Routledge, 2018, p. 169-191.
« L’”esprit” Bonenfant », dans Amélie Binette, Patrick Taillon et Guy Laforest (dir.), Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, p.1-30.
« Introduction: Le référendum, de la forme et du fond », dans Patrick Taillon et Amélie Binette (dir.), La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, Québec, Presses de l’Université Laval, 2018, p.3-17 (avec AmélieBinette).
« Le contrôle opéré par la Cour suprême du Canada: un contrôle “naturel” dans un système diffus et marqué par l’unité juridictionnelle», dans Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et Caterina Severino (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice: une nouvelle étape après la QPC ?, Confluence des droits [en ligne], Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2017, en ligne: https://dice.univ-amu.fr/sites/dice.univ-amu.fr/files/article/le_controle_de_constitutionnalite_des_decisions_de_justice2.pdf.
