Guénette, Dave

Guénette, Dave

Stagiaire postdoctoral, droit, Université McGill
Directrice : Johanne Poirier

dave.guenette.1@gmail.com

Spécialités

Fédéralisme – Consociationalisme – Révision constitutionnelle – Nationalisme minoritaire – Sociétés fragmentées.

Sujet de recherche

Mon projet de recherche postdoctorale propose d’examiner dans quelle mesure la théorie du consociationalisme (ou démocratie consociative) pourrait servir de principe structurant pour appréhender le fédéral​isme coopératif au Canada. En examinant méthodiquement différentes matérialisations de ce type de fédéralisme, je chercherai notamment à voir dans quelle mesure le principal pilier consociatif qu’est la recherche d’accommodements entre élites politiques permet de mieux comprendre les dynamiques qui animent le fédéralisme exécutif entre les partenaires de la fédération, de même que l’interprétation que font les tribunaux des différentes normes applicables en matière de fédéralisme coopératif.

Formation académique

Doctorat en Droit, LL. D.
Université Laval et Université catholique de Louvain

Maîtrise en Études internationales, M.A.
Université Laval

Baccalauréat en Droit, LL. B.
Université Laval

  • Bourse postdoctorale du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC)
  • Bourse doctorale du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC)
  • Bourse doctorale du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)
  • Bourse d’excellence de la Faculté de droit pour la rédaction au doctorat
  • Bourse d’excellence de la Faculté de droit pour la mobilité au doctorat
  • Bourse d’excellence au doctorat de la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires
  • Bourse d’excellence du Fonds E. Anthony Price
  • Bourse d’excellence au doctorat du CRIDAQ-Laval
  • Prix Germain-Brière de 2016-2017 de la Revue générale de droit pour l’article « La Cour suprême du Canada et la pluralité démotique de l’État canadien »
  • Prix Relève étoile Paul-Gérin-Lajoie (FRQSC) du mois de décembre 2017 pour l’article « Introducing a Societal Culture Index to Compare Minority Nations »
  • Tableau d’honneur de la Doyenne de la Faculté de droit de l’Université Laval

Ouvrages collectifs

– Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon (dir.), avec la collaboration de Soeren KEIL et Paul ANDERSON, Cinquante déclinaisons de fédéralisme – Théorie, enjeux et études de cas, Québec, Presses de l’Université du Québec, coll. « Politeia », 2020, 682 p.
– Félix Mathieu et Dave Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada – Vers un État multinational?, Québec, Presses de l’Université Laval, coll. « Diversité et démocratie », 2019, 417 p.

Articles dans des revues à comité de lecture

– Dave Guénette, « Seven Variations of Federalism Guiding Canada’s Constitutional Amending Formula – How do They Work, And Why So Many? », (2018) 23 Review of Constitutional Studies 317-340.
– Dave Guénette et Félix Mathieu, « Nations et nations fragiles », (2018) 51 Revue canadienne de science politique 881-905.
– Félix Mathieu et Dave Guénette, « Introducing a Societal Culture Index to Compare Minority Nations », (2018) 48 Publius: The Journal of Federalism 217-243.
– Dave Guénette, « Les processus constituants belge et canadien à l’épreuve du consociationalisme et du fédéralisme – Avantages et dysfonctionnements », (2017) 50 Revue juridique Thémis 453-496.
– Dave Guénette et Alain-G. Gagnon, « Du référendum à la sécession – Le processus québécois d’accession à la souveraineté et ses enseignements en matière d’autodétermination », (2017) 54 Revista catalana de dret públic 100-117.
– Dave Guénette et Alain-G. Gagnon, « Del referéndum a la secesión – Proceso de adhesión de Quebec a la soberanía y sus lecciones con respecto a la autodeterminación », (2017) 13 Eunomía : Revista en Cultura de la Legalidad 9-30.
– Dave Guénette, « L’architecture constitutionnelle – Dimensions artistiques d’une construction juridique », (2017) 58 Les Cahiers de droit 33-65.
– Dave Guénette, « Initier le processus constituant en contexte plurinational – Étude comparative des pouvoirs catalans et québécois de mettre en branle la procédure de révision constitutionnelle de leur État », (2016) 24 Revista d’Estudis Autonòmics I Federals 46-79.
– Dave Guénette, « La Cour suprême du Canada et la pluralité démotique de l’État canadien – Des traces de consociationalisme dans la jurisprudence constitutionnelle », (2016) 46 Revue générale de droit 215-252.
– Dave Guénette, « Le silence des textes constitutionnels canadiens – Expression d’une Constitution encore inachevée », (2015) 56 Les Cahiers de droit 411-446.

Articles dans des revues à comité éditorial

– Dave Guénette, « La modification constitutionnelle au Canada – Quelle procédure de révision pour quelle Constitution? », (2015) 21 Revue belge de droit constitutionnel 417-453.
– Dave Guénette et Patrick Taillon, « La légalisation du mariage pour tous au Canada – À la jonction du fédéralisme canadien et des droits et libertés de la personne », (2014) 30 Annuaire international de justice constitutionnelle 43-52.

Chapitres dans des ouvrages collectifs

– Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon, « Plaidoyer pour une approche pluraliste dans les études fédérales », dans Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon (dir.), avec la collaboration de Soeren Keil et Paul Anderson, Cinquante déclinaisons de fédéralisme – Théorie, enjeux et études de cas, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 3-18.
– Félix Mathieu et Dave Guénette, « Comment mesurer le “déficit fédératif” dans les (quasi-)fédérations multinationales? », dans Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon (dir.), avec la collaboration de Soeren Keil et Paul Anderson, Cinquante déclinaisons de fédéralisme – Théorie, enjeux et études de cas, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 223-236.
– Dave Guénette et Alain-G. Gagnon, « Du référendum à la sécession – Le processus québécois d’accession à la souveraineté et ses enseignements en matière d’autodétermination », dans Jorge Cagia Y Conde et Alain-G. Gagnon (dir.), Fédéralisme et sécession, Bruxelles, Peter Lang, 2019, p. 141-170.
– Dave Guénette, « Les paradigmes de la modification constitutionnelle au Canada », dans Valérie LAPOINTE-Gagnon, Rémi Léger, Serge Dupuis et Alex Tremblay Lamarche (dir.), La Confédération et la dualité canadienne, Québec, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 353-372.
– Dave Guénette et Félix Mathieu, « Le Renvoi relatif à la sécession du Québec, 20 ans plus tard : fédéralisme, démocratie, constitutionnalisme et protection des minorités », dans Félix MATHIEU et Dave Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada – Vers un État multinational?, Québec, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 3-26.
– Dave Guénette, « D’ambiguïté et d’opportunités : Le constitutionnalisme et les tensions nationales au Canada », dans Félix Mathieu et Dave Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada – Vers un État multinational?, Québec, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 287-310.
– Dave Guénette, « Le référendum constitutionnel dans les sociétés fragmentées – L’expérience canadienne, son ambigüité et ses conséquences », dans Patrick Taillon et Amélie Binette (dir.), La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, Québec, Presses de l’Université Laval, 2018, p. 181-203.
– Dave Guénette, « L’apanage des élites – Étude de la nature élitaire des processus constituants dans les sociétés fragmentées belge et canadienne », dans Alex Tremblay Lamarche et Serge Jaumain (dir.), Les élites et le biculturalisme. Québec-Canada-Belgique. XIXe-XXe siècles, Québec, Septentrion, 2017 p. 196-221.
– Félix MATHIEU et Dave Guénette, « Nations minoritaires et culture sociétale : de la création d’un index pour étudier la fragilité des nations en droit constitutionnel comparé », dans Alain-G. GAGNON et Pierre NOREAU (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité. Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Thémis, 2017, p. 583-625.

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