Lise Brun
Stagiaire postdoctorale en droit constitutionnel comparé, Université Laval
Superviseur: Patrick Taillon
Docteure en droit public (Université de Bordeaux – Université de Montréal)
lise.brun.1@ulaval.caSpécialités
Droit constitutionnel – Droit comparé – Droit international – Interprétation constitutionnelle – Droits fondamentaux – Cour suprême du Canada – Modèle canadien de constitutionnalisme – Mondialisation – Etudes juridiques empiriques
Sujet de recherche
La jurisprudence de la Cour suprême du Canada relative à la Charte canadienne des droits et libertés fait l’objet d’une attention importante à l’étranger. En particulier, les juges de la Cour constitutionnelle d’Afrique du Sud et de la Cour suprême d’Israël perçoivent le Canada comme un tuteur constitutionnel, notamment du fait de l’importance de la Charte dans la rédaction du Bill of Rights sud-africain et d’une première Basic Law protégeant quelques droits fondamentaux en Israël. Même la Cour suprême du Royaume-Uni n’hésite plus à apprendre de la jurisprudence canadienne, rééquilibrant ainsi le rapport d’influence historique entre les deux États. L’interprétation du Human Rights Act, un texte permettant aux juges britanniques de constater une violation de la Convention européenne des droits de l’homme dans leur ordre juridique y est propice en raison de la grande similarité entre la Convention et la Charte. Bien plus, au Canada, les membres du Gouvernement, du Parlement et de la magistrature affirment souvent que la Cour suprême du pays est une cheffe de file réputée à l’international en raison de sa jurisprudence évolutive et précurseure.
Pour autant, cette influence extra muros du droit constitutionnel canadien demeure aujourd’hui encore peu documentée. Par ma recherche postdoctorale, j’entends poursuivre les premiers travaux empiriques visant à mieux comprendre comment et pourquoi des décisions de la Cour suprême du Canada dans le domaine de la protection des droits sont citées, suivies ou rejetées à l’extérieur des frontières canadiennes et, plus précisément, dans la jurisprudence des plus hautes juridictions du Royaume-Uni, d’Afrique du Sud et d’Israël. En ce sens, ma recherche permettra de déterminer, à l’aune de données tant quantitatives que qualitatives, dans quelle mesure et de quelle manière la jurisprudence canadienne joue effectivement un rôle dans la protection des droits ailleurs dans le monde.
Formation académique
2017 – 2023
Doctorat en droit, Université de Montréal et Université de Bordeaux
Directrice : Noura Karazivan, Université de Montréal
Co-directrice : Marie-Claire Ponthoreau-Landi, Université de Bordeaux
Membres du jury, outre les (co)directrices: Stéphane Beaulac, président du jury (Université de Montréal); Bruno Gélinas-Faucher, examinateur (Université de Moncton); Vanessa MacDonnell, examinatrice (Université d’Ottawa); Alexis Le Quinio, examinateur (Université de Limoges).
Master 2 Recherche « Droit public fondamental », Université de Bordeaux
Sujet de mémoire : « Etude empirique du recours à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme par la Cour suprême du Canada (1995-2015) »
Master 1 « Droit public », Université de Bordeaux
Licence « Droit et sciences politiques », Université de Bordeaux
Hypokhâgne B/L (lettres et sciences sociales), Lycée Claude Monet (Le Havre)
Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ), Canada
Centre d’études en droit administratif et constitutionnel, Faculté de droit, Université Laval, Canada
Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État (CERCCLE), Université de Bordeaux, France
Institut des Amériques, France
BRUN, Lise (à paraître). « Turbulent Resistance in the Supreme Court of Canada: An Unexpected Backlash Against the Use of Foreign Precedents in Constitutional Interpretation », dans Tania Groppi, Marie-Claire Ponthoreau et Irene Spigno (dir.), Judicial Bricolage. The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges in the 21st Century, coll. « Hart Studies in Comparative Public Law », Oxford, Hart Publishing.
BRUN, Lise (2020). « La Charte entre ouverture, exceptionnalisme et expansionnisme – Réflexions sur un héritage constitutionnel de Pierre Elliott Trudeau à l’aune de l’arrêt Frank c. Canada », Supreme Court Law Review, 2nd series, 99.
BRUN, Lise (2018). « L’utilisation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme par la Cour suprême du Canada (1995-2015) », Revue des droits de l’homme, (14), Récupéré de https://journals.openedition.org/revdh/3909?lang=en
