Brun, Lise

Lise Brun

Stagiaire postdoctorale en droit constitutionnel comparé, Université Laval
Superviseur: Patrick Taillon

Docteure en droit public (Université de Bordeaux – Université de Montréal)

lise.brun.1@ulaval.ca

Spécialités

Droit constitutionnel – Droit comparé – Droit international – Interprétation constitutionnelle – Droits fondamentaux – Cour suprême du Canada – Modèle canadien de constitutionnalisme – Mondialisation – Etudes juridiques empiriques

Sujet de recherche

La jurisprudence de la Cour suprême du Canada relative à la Charte canadienne des droits et libertés fait l’objet d’une attention importante à l’étranger. En particulier, les juges de la Cour constitutionnelle d’Afrique du Sud et de la Cour suprême d’Israël perçoivent le Canada comme un tuteur constitutionnel, notamment du fait de l’importance de la Charte dans la rédaction du Bill of Rights sud-africain et d’une première Basic Law protégeant quelques droits fondamentaux en Israël. Même la Cour suprême du Royaume-Uni n’hésite plus à apprendre de la jurisprudence canadienne, rééquilibrant ainsi le rapport d’influence historique entre les deux États. L’interprétation du Human Rights Act, un texte permettant aux juges britanniques de constater une violation de la Convention européenne des droits de l’homme dans leur ordre juridique y est propice en raison de la grande similarité entre la Convention et la Charte. Bien plus, au Canada, les membres du Gouvernement, du Parlement et de la magistrature affirment souvent que la Cour suprême du pays est une cheffe de file réputée à l’international en raison de sa jurisprudence évolutive et précurseure.

Pour autant, cette influence extra muros du droit constitutionnel canadien demeure aujourd’hui encore peu documentée. Par ma recherche postdoctorale, j’entends poursuivre les premiers travaux empiriques visant à mieux comprendre comment et pourquoi des décisions de la Cour suprême du Canada dans le domaine de la protection des droits sont citées, suivies ou rejetées à l’extérieur des frontières canadiennes et, plus précisément, dans la jurisprudence des plus hautes juridictions du Royaume-Uni, d’Afrique du Sud et d’Israël. En ce sens, ma recherche permettra de déterminer, à l’aune de données tant quantitatives que qualitatives, dans quelle mesure et de quelle manière la jurisprudence canadienne joue effectivement un rôle dans la protection des droits ailleurs dans le monde.

 

Lire le résumé de la thèse de doctorat

Ma recherche postdoctorale s’inscrit dans la continuité des travaux de recherche que j’ai menés au doctorat sur les transformations du travail des juges constitutionnels dans le contexte de la mondialisation. En effet, dans ma thèse et diverses publications en étant issues, j’ai analysé la controverse ayant opposé, en 2020 dans l’affaire Québec inc., les juges de la Cour suprême du Canada au sujet du rôle du droit international et du droit comparé dans l’interprétation de la Charte canadienne des droits et libertés. Ma recherche doctorale m’a permis d’attester de la montée en puissance inédite d’une préférence pour une attitude de repli national au détriment d’une valorisation de l’ouverture sur le monde dans l’interprétation des droits et libertés constitutionnels et quasi constitutionnels des Canadiens. Au-delà de la contribution à l’avancement des connaissances s’agissant de l’évolution du rôle du droit international et du droit comparé dans l’interprétation des droits constitutionnels et quasi constitutionnels des Canadiens, ma thèse témoigne de la possibilité de voir l’emporter de manière fulgurante des formes de résistance au transnational, y compris dans des contextes juridiques et culturels largement favorables à l’internationalisation et à la mondialisation du travail du juge constitutionnel. Enfin, d’un point de vue méthodologique, elle démontre l’apport, tout comme les limites, de la réalisation d’études juridiques empiriques pour enrichir un discours de connaissance critique sur la pratique judiciaire.

Formation académique

2017 – 2023
Doctorat en droit, Université de Montréal et Université de Bordeaux
Directrice : Noura Karazivan, Université de Montréal
Co-directrice : Marie-Claire Ponthoreau-Landi, Université de Bordeaux

Sujet de thèse : La Cour suprême du Canada et les sources non nationales — Étude empirique de l’ouverture sur le monde et du repli national dans l’interprétation des droits fondamentaux

Membres du jury, outre les (co)directrices: Stéphane Beaulac, président du jury (Université de Montréal); Bruno Gélinas-Faucher, examinateur (Université de Moncton); Vanessa MacDonnell, examinatrice (Université d’Ottawa); Alexis Le Quinio, examinateur (Université de Limoges).

Master 2 Recherche « Droit public fondamental », Université de Bordeaux
Sujet de mémoire : « Etude empirique du recours à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme par la Cour suprême du Canada (1995-2015) »

Master 1 « Droit public », Université de Bordeaux

Licence « Droit et sciences politiques », Université de Bordeaux

Hypokhâgne B/L (lettres et sciences sociales), Lycée Claude Monet (Le Havre)

Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ), Canada

Centre d’études en droit administratif et constitutionnel, Faculté de droit, Université Laval, Canada

Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État (CERCCLE), Université de Bordeaux, France

Institut des Amériques, France

Enseignement

Introduction générale au droit constitutionnel (Licence L1, Université de Bordeaux)

Droit constitutionnel de la Vème République (Licence L1, Université de Bordeaux)

Développement des habiletés du juriste II (constitutionnel) (2e année, faculté de droit de l’Université de Montréal)

Prix et distinctions

Bourse postdoctorale
2024-2026 Fonds de recherche du Québec – Société et culture

Bourse Alan B. Gold
2022 Faculté de droit de l’Université de Montréal

Bourse Antonio Lamer – 2e ou 3e cycle
2021 Faculté de droit de l’Université de Montréal

Bourse Implication Association des cycles supérieurs en droit – 2e ou 3e cycle
2019 Faculté de droit de l’Université de Montréal et Association des cycles supérieurs en droit

Bourse Jacques Brossard
2019 Faculté de droit de l’Université de Montréal

Bourse d’excellence Pierre Elliott Trudeau
2018 Faculté de droit de l’Université de Montréal

Contrat doctoral fléché Institut des Amériques
2017 Institut des Amériques / Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche / Ministère des Affaires Etrangères), allocation de recherche de 3 ans

Bourse de recherche Mitacs Globalink
2017 Mitacs / Campus France

BRUN, Lise (à paraître). « Turbulent Resistance in the Supreme Court of Canada: An Unexpected Backlash Against the Use of Foreign Precedents in Constitutional Interpretation », dans Tania Groppi, Marie-Claire Ponthoreau et Irene Spigno (dir.), Judicial Bricolage. The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges in the 21st Century, coll. « Hart Studies in Comparative Public Law », Oxford, Hart Publishing.

BRUN, Lise (2020).  « La Charte entre ouverture, exceptionnalisme et expansionnisme – Réflexions sur un héritage constitutionnel de Pierre Elliott Trudeau à l’aune de l’arrêt Frank c. Canada », Supreme Court Law Review, 2nd series, 99.

BRUN, Lise (2018). « L’utilisation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme par la Cour suprême du Canada (1995-2015) »,  Revue des droits de l’homme, (14), Récupéré de https://journals.openedition.org/revdh/3909?lang=en

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